Couverture 
AVENUE 
pour les maladies graves

*Suppositions

1. Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre d’informations générales uniquement. 

2. Les devis, prix et/ou taux indiqués sont sans engagement. Il ne s’agit que d’estimations. Cette estimation ne constitue ni une offre de couverture, ni une offre de couverture au prix et/ou aux taux indiqués. Cette estimation indicative sera « sans engagement » et approximative, et fournie à des fins marketing uniquement. Il n’est expressément et implicitement pas garanti que nous vous proposions une couverture. Cette estimation rapide est calculée selon des suppositions qui peuvent ne pas s'appliquer à votre entreprise. Veuillez remplir le formulaire de demande de devis pour obtenir un devis personnalisé et un prix précis.

3. Si l’entreprise que vous souhaitez assurer comprend :

• Entre 3 et 24 employés (contrats collectifs pour les petites groupes)
  Le contrat collectif fera l'objet d'une souscription médicale. Cela signifie que vos employées devront remplir un bulletin d'adhésion et répondre à des questions médicale concernant leur santé. Nous étudierons leurs réponses pour confirmer quelle couverture nous pouvons proposer.  Il est supposé que tous les souscripteurs sont en bonne santé et sans pathologie préexistante, dans le but d’établir cette estimation rapide.
• Entre 25 et 49 employés (contrats collectifs pour les groupes de taille moyenne)
  Les employés éligibles devront remplir un formulaire de déclaration de santé. Les pathologies préexistantes ne sont pas couvertes.
• 50 employés ou plus (contrats collectifs pour les grandes groupes)
  La souscription médicale ne s’applique pas lors de la création du contrat. Les pathologies préexistantes ne sont pas couvertes

4. Les montants sont arrondis à l’euro, dollar, livre ou franc suisse le plus proche.

5. La couverture ne sera valide que pour les cas médicaux confirmés une fois le délai de carence écoulé.

6. La couverture est basée sur nos formules Avenue et soumise à la disponibilité du produit, aux conditions générales, aux exclusions, aux plafonds de garanties et à la région de couverture de la police.  La couverture n'est pas fournie si un élément de la police, des garanties, de l'activité, de l'entreprise ou de l'entreprise sous-jacente est en violation de toute loi répressive ou réglementations des Nations Unies, de l'Union européenne ou de toutes autres lois ou régulations sur les sanctions économiques ou commerciales. Veuillez consulter le guide des conditions générales et la tableau des garanties pour plus de détails sur la couverture.

7. La couverture que fournie par Avenue n'est pas un substitut aux assurances santé obligatoires locales. Certaines obligations en matière d'assurance santé locale sont en place dans certains pays. Il vous appartient de vérifier la conformité de votre couverture santé à la législation locale.

8. La prime annuelle est payée en une fois, sans paiement intermédiaire (au semestre, trimestre ou au mois).

9. Le pays est le même pour toutes les personnes à inclure dans cette couverture collective. Pour obtenir un prix précis, veuillez effectuer une demande de devis personnalisé en remplissant le formulaire de demande de devis.

10. Tous les employés ont moins de 65 ans et les enfants ayants droit sont âgés de 90 jours ou plus.  La couverture prendra fin à la date de renouvellement suivant le 70e anniversaire.

11. Les taxes sur la prime d'assurance (TPA), la TVA et autres frais ne sont pas pris en compte dans les prix et/ou les taux. 

12. Aucune franchise n’est prise en compte, ce qui signifie que les restes à charge de vos employés sont les montants au-delà des plafonds de garanties indiqués sur le tableau des garanties.

13. La couverture d’assurance sera soumise aux réglementations en vigueur dans votre juridiction.

14. Les primes sont calculées sur la base d’une police qui prendrait effet aujourd'hui.

15. La sélection des couvertures se fait par le biais d’une seule question dans cet outil.